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Réformistes et conservateurs !
392 des 594 maires du Doubs ont répondu au questionnaire du sénateur Jean-François Humbert (UMP dissident) . Ils jugent parfois sévèrement les projets du gouvernement pour les collectivités.
Pas si solitaire que ça, Jean-François Humbert. Le sénateur UMP a beau être en délicatesse avec son parti, 392 des 594 maires du Doubs ont répondu à son questionnaire sur la réforme des collectivités locales et territoriales. Il vient d’en publier les résultats sur son site internet, alors que le Parlement n’a pas fini d’examiner la réforme...
On s’en doutait, 91% sont opposés à la suppression de la commune, ce qui n’est officiellement pas à l’ordre du jour. Il n’y a pas de majorité pour renforcer les outils et moyens de la coopération intercommunale : 55% sont opposés à davantage de compétences pour les communautés de communes ou d’agglo, mais 53,5% sont pour un transfert des compétences des syndicats intercommunaux vers ces mêmes communautés. Il n’y a pas de majorité non plus pour que l’élection des conseillers communautaires se fasse par fléchage sur les listes municipales : 64% sont contre, 30% pour. L’opposition au scrutin proportionnel de listes est importante dans les communes de plus de 500 habitants (62,5% contre, 25% pour), elle est vive dans les communes de moins de 500 habitants (85% contre).
Les maires sont également opposés à la suppression du département (62% contre, 27% pour) et de la région (71% contre, 17% pour) mais presque tous (92%) sont pour « clarifier structures et missions de ces deux collectivités » dont ils approuvent les rôles actuels : l’économie à 84% pour la région, le social à 79% pour le département. Les maires interrogés sont plutôt favorables aux conseillers territoriaux siégeant dans les deux assemblées (52% pour, 42% contre). Ils sont dubitatifs (47%) sur l’instauration d’une instance de coordination nouvelle entre les exécutifs (24% contre, 28% pour).
Côté finances, les maires souhaitent à 82% « disposer de ressources fiscales dont ils maîtrisent assiettes et taux », autrement dit, ils revendiquent autonomie et responsabilité. Une majorité (57%) est pour que chaque collectivité ait son « panier d’impôts ». 78% plébiscitent un impôt sur les entreprises. Une légère majorité (49% pour, 45% contre) est favorable à « l’introduction d’une part de la taxe d’habitation correspondant au revenu des ménages ». Quant à la taxe carbone, 47% sont contre, 43% pour, mais c’était avant sa censure par le Conseil constitutionnel.
Daniel BORDUR / L’Est Républicain - 03.02.2010