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1.624.250.000 euros
Un milliard six cent vingt-quatre millions d’euros et des poussières. C’est le montant total des impôts payés dans le Doubs en 2009, dont 268 millions d’impôt sur le revenu. Les déclarations de revenu 2009 sont à renvoyer bientôt.
Ce milliard six comprend impôts d’Etat (952,4 millions), impôts locaux (608 millions), CSG et CRDS (38,6 millions) et redevance audiovisuelle (25 millions). Plus du tiers de ce total départemental (35,3 %) est constitué par la TVA, l’impôt sur la consommation, que tout le monde paie. Les pauvres en paient même davantage puisqu’ils consacrent tout leur revenu ou presque à la consommation, les plus aisés pouvant eux épargner, investir, spéculer...
La défunte taxe professionnelle avait rapporté 310,8 millions, soit 19,3 %. Avec 268,4 millions, l’impôt sur le revenu est la troisième recette fiscale publique et représente 16,5 % du total. Loin devant la taxe sur le foncier bâti (169 millions, 10,4 %), la taxe d’habitation (124,3 millions, 7,6 %), l’impôt sur les sociétés (40,6 millions, 2,5 %) ou l’impôt de solidarité sur la fortune (9,25 millions, 0,6 %), payé par 854 contribuables au patrimoine moyen de l’ordre de 1,6 million. A comparer aux 7.607 habitants de Neuilly-sur-Seine, pour un patrimoine moyen de 3,4 millions.
L’impôt sur le revenu a vu son caractère redistributif atténué par le bouclier fiscal et le non-plafonnement de nombreuses niches fiscales. Il reste le principal impôt progressif, ce qui explique que 126.441 foyers doubiens étaient non imposables sur 287.649 déclarations souscrites l’an dernier. Il y avait 161.208 foyers imposables selon l’administration. Soit 1.900 de moins que les données statistiques figurant sur le site du ministère, une différence que Loïc Niepceron, de la direction régionale des finances publiques, explique par des « rectifications et recours ».
On a également enregistré 64.769 bénéficiaires de la prime pour l’emploi en 2009, moins qu’en 2008 où ils étaient 71.433.
La tranche de revenu fiscal inférieur à 9.400 euros est la plus nombreuse avec 64.890 foyers dont 924 sont imposables. Cette tranche a perçu 48 % de la PPE, soit 8,7 millions.
La tranche de revenu fiscal de 28.751 à 38.750 euros concerne 30.289 foyers dont 29.289 imposables parmi lesquels 9.635 retraités ou pensionnés. Pour un revenu fiscal de 1 milliard, cette tranche a payé 42,8 millions d’impôt.
La tranche au revenu fiscal supérieur à 97.500 euros est la moins nombreuse : 2.744 foyers dont 2.704 imposables ont déclaré 533 millions de revenu fiscal et payé 88 millions d’impôts.
De 51.544 déclarations en ligne en 2008, on est passé l’an dernier à 75.495. Loïc Niepceron en attend 90.000 cette année mais prévient : « n’attendez pas le dernier moment, ça coince... ».
On a jusqu’au 17 juin en ligne, au 31 mai sur papier.
Daniel BORDUR / L’Est Républicain - 08.05.2010
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